Mentions légales

Préambule

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : sophrologie41blois.com les informations suivantes :

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Bienvenue

Nous vous souhaitons une bonne navigation sur www.sophrologie41blois.com en espérant que les ressources que vous y trouverez pourront vous être utiles. Le site a été réalisé par la société ADM' - Assistante digitale du Morbihan-EI.

 

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Éditeur du Site 

Françoise HEISSERER-EI dont le siège social est situé au 69, rue  Croix Boissée 41000 Blois - France

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Téléphone : 07.70.04.29.03

Email : sophrologie41f@gmail.com

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N° SIRET : 839 402 625 00017

APE : 8690F

 

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Fournisseur d’hébergement 

Wix.com
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

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Description des services fournis

Le site www.sophrologie41blois.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.sophrologie41blois.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Tous les informations proposées sur le site www.sophrologie41blois.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

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Protection intellectuelle et contrefaçons  

En vertu de l’article L111-1 et L112-2 du code de la propriété intellectuelle, les textes, les photos et l'agencement de ceux-ci sur le site www.sophrologie41blois.com, sont protégés par le droit d’auteur. Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : sophrologie41f@gmail.com.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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Il est ici rappelé que les développeurs du site www.sophrologie41blois.com gardent trace de l’adresse mail, et de l’adresse IP de l’utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.

 

 

Crédits photos  

Les photos ont été produites par Françoise HEISSERER ou prélevée sur la banque de données Wix.com

Le logo a été réalisé par ADM' - Assistante digitale du Morbihan-EI et ne peut-être utilisé sans le consentement de Françoise HEISSERER.

 

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Données personnelles et cookies

Nous respectons votre vie privée. Le site www.sophrologie41blois.com est un site vitrine, il ne recueille pas vos données personnelles. Les traceurs (cookies) utilisés pour optimiser votre expérience de navigation sur ce site ne sont pas utilisés à d'autres fins.

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La Cnil (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) est l'organisme en charge de faire respecter le règlement général sur la protection des données.

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Sur le site www.sophrologie41blois.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site.

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L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.sophrologie41blois.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.sophrologie41blois.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site sophrologie41blois.com au  propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site sophrologie41blois.com. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.sophrologie41blois.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Blois.

 

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Les principales lois concernées

>> Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

>> Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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Liens entre sites Web 

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197, Boulevard Saint Germain

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Lexique

>> Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

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>> Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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Mise à jour, le 28 septembre 2020